L’association est sous contrat auprès de BMCA.
En voici le contenu : 2020 BMCA Professional Organization Sublicense Agreement APBF SIGNED
Règlement intérieur de BMC® France
> Adresse administrative de BMC® France :
BMC France chez Catherine Pirat
7, Les Forges 25440 Chenecey-Buillon
> Les cotisations annuelles 2024 :
Valides du 1er janvier au 31 décembre de l’année.
- Membre actif : 36€
- Membre sympathisant : 15€
- Membre bienfaiteur : à partir de 50€
Exceptionnellement, pour les membres actifs engagés dans les commissions, et sur demande au CA, une solution sera trouvée au cas par cas, pour un membre en grandes difficultés financières, soit une réduction de l’adhésion, soit un paiement différé.
> Nouvel adhérent :
Un nouvel adhérent reçoit les statuts de l’association, son règlement intérieur, le compte-rendu de la dernière AG et la liste des membres des différentes commissions et des représentants au CA.
> L’assemblée générale :
C’est durant l’assemblée générale que les membres de l’association sont mis au courant des réalisations des commissions.
Un animateur faisant partie du CA mène l’assemblée générale. Un modérateur l’assiste : il assure que la parole de chacun soit entendue et reste gardien du temps.
Un absent ne peut donner de pouvoir du fait de la prise de décision basée sur le consensus. Cependant, dès la réception de l’ordre du jour de l’AG, envoyé un mois auparavant, les membres absents pourront faire passer leur message à un membre actif qui le transmettra.
> Le conseil administratif :
Le CA peut créer de nouvelles commissions nécessaires sans attendre l’AG annuelle.
Le CA est composé des représentants de chaque commission.
Il se réunit au minimum 2 fois par an en plus de l’AG, et plus en fonction des besoins.
Une réunion du CA est valide au 2/3 de ses membres représentés.
En cas de nécessité, un remboursement des frais de déplacement d’un membre du CA peut s’envisager, avec un accord préalable. Cependant, afin de faciliter les réunions, chaque commission nomme un représentant membre du C.A et un suppléant, si possible l’un résident sur Paris et l’autre sur Lyon. Cependant la plupart des CA se font par télé-conférence.
> Les prises de décisions :
En cas d’échec du consensus et de litige prolongé, en assemblée générale et en conseil administratif, un vote pourra avoir lieu à la majorité plus une voix.
> Les commissions :
Les commissions sont de trois catégories différentes.
- Commissions structurelles : secrétariat/coordination, trésorerie
- Commissions de développement : site internet, journal, relations avec ESF, relations avec BMCA, rencontres annuelles professionnelles, supervision, presse
- Commissions de recherche
Les commissions sont définies par l’AG, cependant le CA peut décider de créer une commission quand il la juge utile et inversement une commission peut se créer se faire connaître du CA et être validée à la prochaine AG. Une commission si elle l’estime souhaitable, peut se doter de membres compétents non actifs.
Lors des CA, les commissions présents leurs travaux et se coordonnent entre elles. Le CA peut solliciter les commissions en fonction des besoins de l’association.
Les membres des commissions sont renouvelés aux AG. Afin que le relais soit maintenu, un membre au moins de la commission reste dans cette commission deux années consécutives. Il n’existe pas de commission de 1 personne.
Chaque commission est responsable des montages administratifs de ces dossiers.
Chaque commission choisit un représentant au CA et chaque membre de la commission peut être son suppléant si ce représentant ne peut être présent au CA. Le représentant devra préparer son intervention au CA puis relaiera les décisions prises en CA auprès de ces collègues.
Voir la liste des commissions et leurs représentants au CA
